Conseil Expertise
Gérontologie & Handicap

Évaluation Externe & Interne

Évaluation Externe et Interne

HAS Afnor

Eponym-Conseil est habilité par la Haute Autorité de Santé (HAS) sous le n°H2018-12-1992. Muriel Manent est certifiée Evaluateur externe expert par l'Afnor, sous le n°16111899, à réaliser des évaluations Externes d'établissements et services sociaux et médico-sociaux. Le cabinet a acquis aujourd’hui une expérience solide dans ce contexte de l’évaluation, tel que le définit le Décret du 15 mai 2007 sur « l'évaluation des activités et de la qualité des prestations des établissements et services sociaux et médico-sociaux ».

Un dispositif pertinent, mais à rénover

Réaliser une évaluation externe, au-delà de répondre à l’obligation règlementaire imposée aux établissements et services, est aussi l’opportunité de questionner le sens de l’action collective, au-delà des organisations.

Le rapport de l’IGAS "Le dispositif d’évaluation interne et externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux" paru en juin 2017, questionne le dispositif, critique certaines de ses modalités de mise en œuvre, tout en reconnaissant l’utilité d’un regard extérieur, pour changer de perspective.

Un an plus tard, en juillet 2018, Le rapport d’information présenté par Annie VIDAL, en conclusion des travaux de la Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur l’évolution de la démarche qualité au sein des EHPAD et de son dispositif d’évaluation’, confirme les faiblesses du dispositif mais réaffirme l’investissement positif des établissements.

L’évaluation externe, au-delà de l’obligation légale, peut-être une étape stratégique du pilotage de la démarche qualité des établissements, une opportunité d’entrer dans une nouvelle dynamique de progrès.

Une approche systémique

Modèle Afnor Notre approche des établissements et services est systémique. Chaque type d’établissement est envisagé dans sa singularité, ses missions spécifiques et son territoire.

Une approche systémique possible est celle proposée par le modèle d’analyse stratégique de Michel MARCHESNAY, modèle plébiscité par l’AFNOR. Cette analyse qualitative, fruit de regards croisés, met en valeur les forces et points perfectibles de la structure, au regard de :

  • son organisation,
  • ses relations avec ses partenaires internes et externes,
  • son ouverture, à et sur, son environnement,
  • la compétence de ses collaborateurs,
  • et, au cœur du système, du retentissement de ses activités sur la qualité du service proposé à ses usagers et à leur entourage proche.

Cette approche transversale permet d’aborder de façon dynamique les 3 temps de l’évaluation, tels que posés par le Décret de 2007-975 du 15 mai 2007 :

  1. Préparation et lancement de l’évaluation externe
  2. Visite sur site en vue de l’observation, la description et l’analyse des pratiques collectives
  3. Elaboration du pré-rapport, puis du rapport final d’évaluation externe

Les structures évaluées

Les structures évaluées sont des EHPAD (publics, privés lucratifs ou pas, associatifs, congrégationnistes), Résidences Autonomie, Accueil de jour thérapeutique, Services de Soins Infirmiers à Domicile (SSIAD), Services d’aide à domicile (SAD), Service d’accompagnement à la vie sociale (SAVS), Centre Local d’Information et de Coordination (CLIC)...Voir nos références

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